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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Réglement Intérieur métropolitain du Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, "Aménagement du Cours Gouffé" à Marseille

Résumé

Il est envisage la rénovation et la requalification du Cours Gouffé avec organisation des circulations, des stationnements et cheminements de piétons, et ce dans le cadre de la sécurité des usagers.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Clôture de l'opération d'aménagement "Bedelin" à Peypin

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 relatif au contrat d'exploitation de service de la Régie des Transports (RDT) avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l’avenant n°10 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation de la ligne de transport de voyageurs Marseille - Saint Charles - Aéroport de Marseille par autoroute

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement pour des études d'opportunité et de faisabilité en matière de mobilité

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de vente d'eau potable entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la régie de Plan-de-Cuques

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget principal - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement destinée aux travaux d'interventions urgentes sur les réseaux pluviaux du territoire Marseille Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, "DNL - Aménagement des espaces rétrocédés au titre des Permis de Construire"

Résumé

Lors de l'accord d'un Permis de Construire ou lors d'une mise en demeure d'acquérir, le pétitionnaire cède à la Métropole une partie de terrain impactée par une Emprise Réservée au PLU pour la réalisation d'un projet de voirie. Cette disposition laisse des zones non aménagées (délaissés) sur des portions de voie dans l'attente de l'acquisition de toutes les parcelles qui permettra de réaliser l'opération prévue au PLU.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordés par les maires au titre de l'année 2018 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile