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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement - "Aménagement de la place Maleterre" à Marseille

Résumé

La Métropole envisage de rénover et requalifier de manière qualitative la place Maleterre avec une organisation des circulations, des stationnements et des cheminements piétonniers. Pour ce faire, une opération d'investissement est ainsi créée avec affectation de l'autorisation de programme correspondante.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au Contrat d'Obligation de Service Public de Façonéo pour l'exploitation et la gestion du réseau de transport public de voyageurs du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Réglement Intérieur métropolitain du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 12 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM) et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation de Service Public pour l'exploitation du service public d'assainissement Zone Est, relatif à la modification du règlement de service

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2018 - Approbation des Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Présentation du rapport d'activités 2016 du délégataire de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département des Bouches du Rhône - Approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre relative à la compétence Voirie avec le Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département du Vaucluse - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence voirie sur le territoire de la commune de Pertuis

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département du Var - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence voirie sur le territoire de la commune de Saint-Zacharie