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Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Espercieux et Arvieux à Marseille


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Centre et Vieux Port à La Ciotat


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Vieux-Port Hôtel de Ville à Marseille


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Délégation de l'exercice du droit de délaissement au Président de la Métropole d'un bien situé 135 boulevard Camille Flammarion à Marseille 1er arrondissement


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Budget Eau - Approbation de la création et de l'affectation d’une autorisation de programme pour le traitement de points noirs sur le réseau par des aménagements structurels locaux identifiés lors de l'étude du Schéma Modernisation du Réseau Unitaire II de Marseille


Résumé

Dans le cadre du Contrat d’Agglomération 14/1453 « Actions majeures pour l’amélioration du fonctionnement du système d’assainissement de l’agglomération de Marseille et de la qualité de ses milieux aquatiques », signé le 10 juillet 2014 avec l’Etat et l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse, la Collectivité a engagé une étude d’actualisation du Schéma de Modernisation du Réseau Unitaire I de Marseille réalisée en 1995. L’un des résultats de cette étude consiste en l’identification d’aménagements structurels locaux sur le réseau unitaire permettant potentiellement la résorption ou la diminution de certains dysfonctionnements ponctuels dudit réseau : - Installation d’une vanne de type « Déomatic » sur le Déversoir Blancarde : 50 000,00 € ; - Installation d’une vanne de type Déomatic sur le Déversoir Jeanne D’Arc : 50 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir Brosolette : 400 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir Lazer : 200 000,00 € HT ; - Doublement du Siphon Quinet : 1 100 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir Casanova : 400 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir Caravelle : 200 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir De Gaulle : 500 000,00 € HT ; - Création du Déversoir Corderie : 1 700 000,00 € HT ; - Déconnexion d’une antenne pluviale sur le Collecteur 19 : 200 000,00 € HT ; - Installation d’un jeu de vannes sur le Collecteur 13 Place des Capucines : 400 000,00 €HT ; - Passage en séparatif de l’enclave unitaire de Beauvallon : 4 800 000,00 € HT. Il convient désormais de confirmer l’opportunité (amélioration des dysfonctionnements considérés et non-aggravation d’autres dysfonctionnements) ainsi que la faisabilité des aménagements proposés puis d’engager les travaux correspondants. Le montant prévisionnel de l’opération est estimé à 10 000 000,00 €H.T.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement Baret-Saint Ferréol, Corderie, Cours Julien, Gambetta, Monthyon, Phocéens et Timone à Marseille


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation du montant des redevances de crémation du Crématorium Saint-Pierre pour l'année 2018


Résumé

La Métropole d’Aix Marseille Provence est compétente dans la gestion des services d’intérêts collectifs et notamment en matière de Crématorium. Dans ce cadre, il lui appartient de fixer les tarifs de crémation concernant le Crématorium Saint-Pierre pour l’année 2018.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à l'embellissement et à la restructuration du hall d'accueil du Crématorium Saint-Pierre


Résumé

Le Crématorium Saint-Pierre, construit il y a plus d’un siècle assure près de 4000 crémations par an. Les infrastructures du Crématorium sont aujourd’hui devenues vieillissantes et nécessitent des travaux de modernisation afin d’accueillir dans les meilleures conditions les familles endeuillées.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement, Aménagement du Parking Bonne - Brise à Marseille


Résumé

Situé Chemin de la Madrague de Montredon et Boulevard de Bonne Brise dans le 8ème arrondissement de Marseille, un terrain en friche est actuellement utilisé comme parking. Ce terrain, d’une superficie de 4 600 m², est propriété de la Ville de Marseille. Afin d’améliorer la sécurité des usagers et des riverains, et de rationaliser le stationnement sur ce secteur, la Métropole Aix-Marseille Provence envisage l’aménagement d’un parking public réglementé sur cet espace, d’une contenance de 100 places environ. Compte tenu de la localisation de ce site, l’aménagement nécessitera notamment la réalisation de murs de soutènement, de rampes d’accès, ainsi que d’un bassin de rétention enterré pour 4 600 m² de surfaces imperméabilisées en bordure de mer. A cet effet, l’opération d’investissement 2018100100, « Aménagement du Parking Bonne – Brise, 13008 MARSEILLE », pour un montant de 1 300 000 €, inscrite au budget principal enregistrée dans l’autorisation de programme 181141 du programme 14.1 de la Métropole doit être affectée.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 15 logements sociaux « Résidence Nouvel Horizon Tranche 2 » située 44/54 Route de Saint Antoine à Marseille


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM LOGIREM pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 15 logements sociaux « Résidence Nouvel Horizon Tranche 2 » située 44/54 Route de Saint Antoine à Marseille, 13015