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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements sociaux (3 PLUS - 3 PLS) "Le Clos Mélissanne" située Quartier des Mines à Fuveau

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 373 logements sociaux "La Petite Garrigue" située Avenue des Salyens à Vitrolles

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016 du Délégataire de Service Public du Marché d’Intérêt National - site des Arnavaux à Marseille

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de la révision de l’opération d’investissement relative aux travaux d’immobiliers d’entreprises et de son affectation

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Intégration de voies nouvelles dans le domaine public métropolitain

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation des opérations d'investissement de l'Espace Public, de la Voirie et la Circulation destinées aux opérations de voirie sur les voies métropolitaines et leurs dépendances sur le Territoire Marseille-Provence

Résumé

Conformément à la délibération HN 56-187/16/CM du 28 avril 2016, le Conseil de la Métropole a délégué au Conseil de Territoire Marseille-Provence comprenant Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneufles- Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons, l’exercice de sa compétence en matière d’aménagement de l’espace métropolitain. Dans le cadre de son Budget Primitif 2018, sont inscrites des opérations d’investissement qui nécessitent une revalorisation de leurs autorisations de programme respectives.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Redevance d'occupation du domaine public et d'occupation des infrastructures de génie civil sur le Territoire du Pays d'Aix pour 2018

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016 du Délégataire de Service Public pour le parc de stationnement Vieux-Port Fort Saint Jean à Marseille 2ème arrondissements

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain Type pour la Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2