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Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'AFCDP - Association Française des correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association AFIGEO

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Villes et collectivités pour les communications électroniques et l'Audiovisuel (AVICCA).

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la FNCCR (communications électroniques) - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Open Data France

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d'une subvention au Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix au titre de l'année 2018

Résumé

Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix – Attribution d'une subvention au titre de l'année 2018

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue des travaux d'augmentation de la capacité de la station d'épuration de Rassuen sur la commune d'Istres

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à la mission de maîtrise d'œuvre en vue des travaux d'augmentation de la capacité de la STEP de Rassuen sur la commune d'Istres.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à la mise en place d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable sur le territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à la mise en place d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable sur le territoire Istres-Ouest Provence

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Modification de la délibération N°EMP 001-2734/17/CM du 19 octobre 2017 relative au développement des clauses sociales d'insertion dans les procédures de consultation des marchés publics

Résumé

Modification de la délibération N°EMP 001-2734/17/CM du 19 octobre 2017 relative au développement des clauses sociales d'insertion dans les procédures de consultation des marchés publics

Délibération du 15/02/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône en matière d'instruction du droit des sols

Résumé

Approbation de la convention de prestation de service entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône en matière d'instruction du droit des sols