Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention cadre pluriannuelle de partenariat liant la Métropole Aix-Marseille Provence et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Région PACA

Résumé

Convention cadre pluriannuelle de partenariat liant la Métropole Aix-Marseille Provence et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Région PACA

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention avec le Lycée Caucadis de Vitrolles pour la mise en place d’actions de prévention

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention avec la Maison de Quartier du Béalet de Berre l’Etang pour la mise en place d’actions de prévention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle appartenant à la Société Anonyme d'Economie Mixte Marignanaise nécessaire à la régularisation foncière de la rue Figueras à Marignane

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention avec la ville de Vitrolles pour la participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux actions d’animation

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud (tronçon Florian - Paul Claudel), appartenant aux co-indivis Messieurs Boetto Denis et Boetto Gilbert, sise 264 Bd Paul Claudel à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre gratuit d'une parcelle de terrain sise avenue du Cap Pinède, Rue de Lyon, à Marseille 15ème, appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence, à Euroméditerranée, nécessaire à la réalisation de l'Ilot XXL dans la ZAC Littorale à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre gratuit de parcelles de terrain et lots de volumes sise rue de Turenne et Place Jules Guesde à Marseille 3ème, à Euroméditerranée, nécessaire à la réalisation des Ilots Aix Haut et Aix Bas, dans la ZAC Saint Charles à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 15 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V, sur la commune de La Ciotat, à la SCI AMBER, sise ZI Les Paluds à Aubagne

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AT n° 166, sise chemin des deux Cabasses à Miramas, dans le cadre de la phase 6 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane

Résumé

Approbation d'une convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AT n°166, sise chemin des deux Cabasses à Miramas, dans le cadre de la phase 6 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane.