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Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2018


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2018


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 Chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine lot 4, appartenant à Madame Elodie Antetomaso et Monsieur Jean-Michel Lanes, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement, sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle appartenant aux consorts Bas nécessaire à l'élargissement du chemin des Beugons à Marignane


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Approbation de conventions annuelles d'objectifs avec l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat et avec le Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour la transition énergétique


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Demande de subvention auprès de l'ADEME PACA pour le financement d'un poste de chargé de mission, de ses équipements et de ses frais d'activité dans le cadre du Plan Climat-Air-Energie métropolitain


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations du secteur de l'environnement et paiement des cotisations 2018


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud (tronçon Florian - Paul Claudel), appartenant à la Copropriété La Fauvière, représentée par ERILIA Syndic, sise Bd Romain Rolland à Marseille


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Demande de subvention relative à la Dotation Générale de Décentralisation pour l'établissement des documents d'urbanisme - Exercice 2017