Délibération du 15/02/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2018
Délibération du 15/02/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2018
Délibération du 15/02/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 Chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine lot 4, appartenant à Madame Elodie Antetomaso et Monsieur Jean-Michel Lanes, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille
Délibération du 15/02/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement, sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 15/02/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle appartenant aux consorts Bas nécessaire à l'élargissement du chemin des Beugons à Marignane
Délibération du 15/02/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Approbation de conventions annuelles d'objectifs avec l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat et avec le Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour la transition énergétique
Délibération du 15/02/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Demande de subvention auprès de l'ADEME PACA pour le financement d'un poste de chargé de mission, de ses équipements et de ses frais d'activité dans le cadre du Plan Climat-Air-Energie métropolitain
Délibération du 15/02/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations du secteur de l'environnement et paiement des cotisations 2018
Délibération du 15/02/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud (tronçon Florian - Paul Claudel), appartenant à la Copropriété La Fauvière, représentée par ERILIA Syndic, sise Bd Romain Rolland à Marseille
Délibération du 15/02/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Demande de subvention relative à la Dotation Générale de Décentralisation pour l'établissement des documents d'urbanisme - Exercice 2017