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Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 26 logements sociaux "Saint Gabriel" située 32 Rue Saint Gabriel à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 007-2263-17-CM du 13 juillet 2017

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 26 logements sociaux « Saint Gabriel » située 32 Rue Saint Gabriel à Marseille

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 18 logements sociaux "Le Hameau de la Pinède" située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 18 logements sociaux "Le Hameau de la Pinède" située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Déclaration sans suite de la procédure de Délégation de Service public pour la gestion et l’exploitation des parkings du littoral sur la commune de Martigues

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 71 logements sociaux "La Clef des Champs" située Avenue François Mitterrand à Gignac La Nerthe

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 71 logements sociaux "La Clef des Champs" située Avenue François Mitterrand à Gignac La Nerthe

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au portail d'accès aux données naturalistes SILENE-PACA - Désignation de représentants et d'un référent technique

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite adhérer à la base de données naturaliste régionale SILENE. Pilotée par la DREAL PACA, cette démarcha participative a pour objectif de partager et de valoriser la connaissance du patrimoine naturel régional.

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du programme technique révisé pour la relance de l’opération de construction du dépôt du réseau des bus de l’Etang passant au gaz GNV et situé dans la zone de l’Anjoly à Vitrolles dans le cadre du Budget annexe Transport de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Adhésion à l'association des Documentalistes de Collectivités territoriales (INTERDOC) et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant

Résumé

Adhésion à l'association INTERDOC, Association des Documentalistes de Collectivités territoriales (INTERDOC) et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant.

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition amélioration de 12 logements sociaux "Chave" située 229 Boulevard Chave à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition amélioration de 12 logements sociaux "Chave" située 229 Boulevard Chave à Marseille

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition amélioration de 106 logements sociaux "Bonneveine" située Avenue André Zénatti à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition amélioration de 106 logements sociaux "Bonneveine" située Avenue André Zénatti à Marseille.

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d’acquisition amélioration d’un logement social "Scierie" située 37 Boulevard de la Scierie à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d’acquisition amélioration d’un logement social "Scierie" située 37 Boulevard de la Scierie à Marseille.