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Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 12 logements sociaux "Bleu Nature" située Chemin de Bourdon à Vitrolles

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 48 logements sociaux "Jean Monnet" située Avenue Jean Monnet à Vitrolles

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'un dégrèvement sur facture d'eau 2017 suite à une fuite sur les installations privées sur la commune de Gémenos partie villageoise

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan d’Occupation des Sols de la commune de Cassis - Engagement de la procédure de modification simplifiée n°6s

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Chamas - Approbation de la modification n° 1

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'Habitat - Approbation de l'avenant n°1 à la convention Etat-Métropole 2017-2022 et de l'avenant n°1 à la convention ANAH-Métropole 2017-2022

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lançon-Provence - Engagement de la procédure de modification n°2

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Rectification du montant de l'attribution de compensation provisoire des communes d'Alleins et d'Aurons pour l'année 2018

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Tarification des services des transports - Modification des tarifs du réseau Ulysse

Délibération du 18/05/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lançon-Provence - Engagement de la procédure de modification n°1