Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Engagement de la procédure de modification n°1

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Préfiguration et de son affectation

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements sociaux "Les Jardins de Suzanne" située Route du Coteau Rouge à Meyreuil

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence - Adoption des comptes administratif 2017 du Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des comptes de gestion 2017 du Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements sociaux "Le Clos du Jas de Bassas" située Lieu-dit Espinades RN 96 à Fuveau

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Berre l'Etang - Bilan de la mise à disposition du dossier du public - Approbation de la modification simplifiée n°1

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration d'un Droit de Préemption Urbain Renforcé aux zones UC et UD du PLU sur le territoire de la commune de Septèmes-les-Vallons

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative au Parc de Stationnement Longchamp-Cassini à Marseille (4ème arrondissement)

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réformes d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

La Métropole Aix – Marseille – Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de Métropole Aix – Marseille – Provence. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements suivants : Matériels de propreté et divers -2 arroseuses compactes 2000 litres -4 balayeuses compactes 2m3 -3 balayeuses compactes 4m3 -1 car de transport de personne -1 fourgon aménagé -1 camion plateau dépannage poids lourd -3 aspirateurs de trottoir Matériels de collecte -2 petits engins de collecte de déchets de 4m3 -1 petit engin de collecte de déchets de 5m3 Est confiée la procédure de vente de tout ou partie de ces véhicules et équipements au Commissariat aux Ventes des Domaines.