Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel portant résiliation du contrat de concession n°06/098 pour la réalisation et l'exploitation du parc de stationnement Longchamp-Cassini à Marseille (4ème arrondissement)

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence - Adoption des comptes de gestion de l’exercice 2017 du Territoire Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Centre-Ville en Mouvement - Paiement de la cotisation 2018

Résumé

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence au réseau des centres-villes durables et de l'innovation de l'association Centre-Ville en Mouvement afin de faire bénéficier à l'ensemble des 92 communes de la Métropole des avantages du réseau, comme le partage des expériences de redynamisation des centres-villes au niveau national.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année 2018-2019

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affectation de l'opération d'investissement "Améliorer l'efficacité énergétique des bâtiments"

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2017 du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2017 du Territoire Istres Ouest Provence.

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de l’avenant 1 à la convention conclue avec l’éco-organisme de la filière des Déchets Diffus Spécifiques ménagers (DDS)

Résumé

EcoDDS est un éco-organisme opérationnel dédié aux Déchets Diffus Spécifiques des ménages agréé par les pouvoirs publics une première fois par arrêté interministériel du 9 avril 2013, puis par arrêté du 22 décembre 2017 pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018. Sa principale mission est d’organiser le fonctionnement et d’assurer la pérennisation de la filière des Déchets Diffus Spécifiques des ménages dans des conditions respectueuses de l’environnement et de la santé (article R. 543-234 du code de l’environnement). EcoDDS a conclu le 11 septembre 2017 un avenant à la convention initiale relative à la collecte séparée des Déchets Diffus Spécifiques avec la Métropole Aix-Marseille-Provence afin d’étendre le périmètre. Cet éco-organisme apporte à chacune des structures concernées des soutiens financiers liés à l’information, la communication et la formation du personnel mais surtout prend en charge l’enlèvement et le traitement des DDS des ménages. Le renouvellement de l’agrément de la société EcoDDS s’accompagne d’une réévaluation du barème des soutiens financiers. Il convient donc d’approuver la conclusion d’un avenant entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et EcoDDS. Cet avenant reprendra l’ensemble des engagements précédents.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Territoire du Pays d'Aix - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réformes d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipement de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la collecte et du traitement des déchets. Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces matériels, il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Engagement de la révision allégée n°2 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation