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Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Promologis pour 6 PLS à La Bastide à Auriol - Annule et remplace la délibération N° FAG 014-2270/17/CM du Conseil de Métropole du 13 juillet 2017

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Promologis pour 34 PLUS et 22 PLAI au Hameau de Serre à Auriol - Annule et remplace la délibération N° FAG 013-2269/17/CM du Conseil de Métropole du 13 juillet 2017

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à "l'étude stratégique d'opportunité de maîtrise d'un centre de tri métropolitain"

Résumé

L’extension des consignes de tri des plastiques imposée par la loi de transition écologique nécessite d’adapter les centres de tri. Ces modifications coûteuses vont d’une part réduire le nombre d’installations en capacité d’extraire ces nouveaux matériaux et d’autre part induire une augmentation de couts de la prestation. La Métropole par ses 6 territoires produit désormais un gisement de collecte sélective largement suffisant pour justifier un centre de tri dédié à ses seules collectes. L’étude a pour but de définir et analyser les possibilités technique et juridique de maîtrise d’un centre de tri métropolitain, gage d’une maitrise à long terme des couts de la prestation. C’est pourquoi il est proposé d’approuver l’autorisation de programme de cette opération d’un montant de 120 000 euros TTC.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) des communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures d'élaboration - révision des PLU ou documents en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU ou du document en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de révision allégée des PLU ou documents en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de modification des PLU ou documents en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de modification du Plan Local d'Urbanisme des communes de Cuges-les-Pins et de La Destrousse au sein du Conseil de Territoire Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures d'élaboration - révision des Règlements Locaux d'Urbanisme (RLP) des communes du Territoire du Pays d'Aix