Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à la mise en place de la procédure d’autorisation et de protection du captage de La Guérite situé sur la commune de Lamanon et destiné à la consommation humaine

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la convention de servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées D 147 et D 916a, sur la commune d'Alleins autorisant le passage d'une canalisation d'assainissement des eaux usées

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Seconde Nature pour l'organisation d'un parcours artistique dans le cadre de la Biennale des arts et cultures numériques "Chroniques" - Approbation d'une convention d'objectifs

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Sextant et plus - Group pour les actions "Art-o-Rama" et "Mission Musée" - Approbation d'une convention d'objectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de services avec la Ville de Marseille pour l'organisation des compétences respectives dans le domaine des Nouvelles Technologie de Communication

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Demande de subvention relative à l'opération " Création de la zone d'activités du chemin de Salon à Mallemort "

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Coordination Nationale des Conseils de Développement et paiement de la cotisation 2018

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel au marché T16-057 relatif au réaménagement de l'hémicycle de l'Hôtel de la Métropole - groupement d'entreprises ARESLINE/MOSAICOGROUP/ARTBM

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation par la commune d’Aubagne d’équipements relatifs à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale touristique, portuaire ou aéroportuaire"

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention relative à la gestion du parking du Rouet avec la commune de Carry-le-Rouet