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Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 10 à la convention d'avance de trésorerie avec la SEM Façonéo pour l'extension des Paluds à Aubagne

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 11 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône et remplacement de son règlement du service

Résumé

Avenant n°11 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 14 logements sociaux "Traverse de la Dominique" située 25 Traverse de la Dominique à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 14 logements sociaux Traverse de la Dominique située 25 Traverse de la Dominique à Marseille.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition-réhabilitation de 16 logements sociaux "Le Carat" située 121 Avenue de la Capelette à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition-réhabilitation de 16 logements sociaux Le Carat située 121 Avenue de la Capelette à Marseille.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition-réhabilitation de 5 logements sociaux "Camille Flammarion" située 3 Boulevard Camille Flammarion à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition-réhabilitation de 5 logements sociaux Camille Flammarion située 3 Boulevard Camille Flammarion à Marseille.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 19 logements sociaux "Le Hameau du Rocher" située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 19 logements sociaux Le Hameau du Rocher située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 18 logements sociaux "Le Hameau de la Pinède" située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 18 logements sociaux Le Hameau de la Pinède située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération de réhabilitation de 40 logements sociaux "Résidence Le Gibbes" située 103 Chemin de Gibbes à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération de réhabilitation de 40 logements sociaux Résidence Le Gibbes située 103 Chemin de Gibbes à Marseille, 13014

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 79 logements sociaux "Le Parc de la Valette" située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 79 logements sociaux « Le Parc de la Valette » située Les Hauts de Mazargues, Baou de Sormiou à Marseille.

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Cannes Blanches" situé 9 Rue Edouard Mossé à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Les Cannes Blanches situé 9 Rue Edouard Mossé à Marseille