Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Adhésion à la Fédération Française de l'Enseignement Artistique et règlement de la cotisation au titre de l'année scolaire 2017-2018 - désignation d'un représentant

Résumé

Adhésion à la Fédération Française de l'Enseignement Artistique et règlement de la cotisation au titre de l'année scolaire 2017-2018

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la modification des documents d’urbanisme (Plan Local d’Urbanisme et Plan d’Occupation des Sols) entre le Conseil de Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la modification simplifiée des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la révision allégée des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à l’élaboration et à la révision des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) et à la transformation d’une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager en aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à l’élaboration et à la révision des règlements locaux de publicité (RLP) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de l'assiette et du montant des redevances d'occupation du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence par des équipements radioélectriques installés sur le périmètre du Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPL Façonéo pour "Les Arcades" à La Penne-sur-Huveaune