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Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure d’élaboration du règlement local de publicité de la Commune de Sénas au sein du Conseil de Territoire du Pays Salonais

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à la gestion des milieux aquatiques, 2018-2022, études et travaux, dans le cadre de la compétence GEMAPI

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure de modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Délibération de poursuite de la procédure de modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Port-de-Bouc au sein du Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention relative à la perception et au reversement des recettes liées au pass métropolitain avec la Régie des Transports Métropolitains

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d’intervenants vacataires pour les manifestations programmées en 2018 sur le site de Saint-Blaise

Résumé

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d’intervenants vacataires pour les manifestations programmées en 2018 sur le site de Saint-Blaise

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à la prévention des inondations 2018-2022, études et travaux, dans le cadre de la compétence GEMAPI

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition de personnels auprès de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence

Résumé

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition de personnels auprès de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Modification de la composition du Conseil Scientifique et Industriel (CSI) du Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Modification de la délibération n°ECO 011-1375/16/CM du 15 décembre 2016

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Technopôle de l’Environnement Arbois-Méditerranée - Extension des locaux affectés à la pépinière CleanTech

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour l'animation d'une conférence

Résumé

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour l'animation d'une conférence