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Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modalités de dépôt des listes de candidats à la Commission de délégation de service public

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégations du Conseil de la Métropole au Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création d'emplois fonctionnels de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Indemnités des élus de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Maintien des tarifs et redevances en vigueur sur le territoire de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création d'emplois permanents de la Direction Générale des Services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Autorisation spéciale de dépenses de fonctionnement et d'investissement et de mise en recouvrement des recettes avant l'adoption du Budget Primitif 2016 de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence accordée au Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de signature électronique et de télétransmission des bordereaux de titres de recettes et des mandats de dépenses - Protocole d’Échanges Standard d’Hélios version 2 (PES V2)