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Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution d'un groupe de travail pour élaborer le règlement intérieur de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délibération autorisant le recrutement d’agents saisonniers contractuels compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modalités de mise en œuvre de la concertation publique liée à la réalisation d’une bretelle d’autoroute réservée aux transports en commun entre la RD9 et l’autoroute A51 à Aix-en-Provence dans le cadre du BHNS ligne A

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du bilan de concertation lié à la réalisation de couloirs de bus sur l'avenue Henri Mouret à Aix-en-Provence dans le cadre du BHNS ligne A

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création de douze commissions de travail et d'étude

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modalités de mise en œuvre de la concertation publique liée à la réalisation du pont de la Guiramande à Aix-en-Provence

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Versement au Groupement d’Intérêt Public Mission Locale Aubagne – Bassin de l’Huveaune d’une avance sur la subvention de fonctionnement 2016

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Versement au Centre d’Etudes Techniques Agricoles du Pays d’Aubagne et de l’Etoile d’une avance sur la subvention de fonctionnement 2016

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Information du Conseil de la Métropole sur le montant total des dotations de gestion des territoires

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution des groupes d'élus