Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la révision de l’affectation d’investissement relative aux aménagements Points d’arrêts anciennement gérés par le Conseil Départemental

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affection de l’opération d’investissement, Aménagements Points d’arrêts et Abribus du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Autorisation donnée au Président de la Métropole pour déposer une demande d'autorisation de défrichement pour l'opération Pôle d'échange multimodal de la gare de la Ciotat-Ceyreste

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation des modalités de mise en oeuvre de la concertation menée conjointement avec le Grand Port Maritime de Marseille pour la restructuration du terminal international à passagers à Cap Janet à Marseille (2ème et 16ème arrondissements)

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Abrogation des délibérations FAG 205-3224/17/CM et FAG 206-3225/17/CM du 14 décembre 2017 relatives aux Budgets Annexes pour la gestion du service public de l’eau et de l’assainissement - Secteur du Bassin Minier en Pays d’Aix et d’Aubagne

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la Décision Modificative n°1 du budget annexe des Transports de l'exercice 2018

Résumé

Comme le Budget Primitif, la Décision Modificative est établie selon la nomenclature M43, elle permet de réaliser des ajustements de crédits, le résultat de ce projet de Décision Modificative est présenté successivement en balance générale. Cette balance regroupe par nature le montant des dépenses et des recettes, séparant les mouvements réels des mouvements d’ordre. Le total de ces balances est présenté à zéro car les modifications enregistrées concernent exclusivement des transferts de crédits à l’intérieur de chaque section. L’équilibre du budget est identique au vote du budget primitif.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Schéma Directeur d’Organisation des Services - Organigrammes des services mis à disposition des Conseils de Territoire

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de construction de 37 logements sociaux "Les Hauts de la Chartreuse" située Impasse des Marronniers à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 009-1617/17/CM du 30 mars 2017

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de construction de 37 logements sociaux "Les Hauts de la Chartreuse" située Impasse des Marronniers à Marseille, 13014

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération de transfert de patrimoine de 110 logements sociaux "Quartier Le Panier" située à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération de transfert de patrimoine de 110 logements sociaux "Quartier Le Panier" située à Marseille

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition de 85 logements sociaux "Le Parc" située Chemin de la Commanderie à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 029-2029/17/CM du 18 mai 2017

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition de 85 logements sociaux "Le Parc" située Chemin de la Commanderie à Marseille.