19504 résultat(s)

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Définition des taux de promotion pour les avancements de grades des agents métropolitains

Résumé

Définition des taux de promotion pour les avancements de grades des agents métropolitains

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Vitrolles, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable concernant la requalification de la Rocade du Jarret à Marseille (4ème, 5ème et 10ème arrondissements)

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition d'actions par la Métropole à la SPL SOLEAM - Modification de la composition du conseil d’administration - Désignation des représentants - Approbation du projet des statuts modifiés

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Bouches-du-Rhône

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Bouches-du-Rhône.

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation de la décision modificative n°2 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Révision des tarifs contractuels et de la contribution forfaitaire annuelle de la délégation de service public par affermage pour le centre des congrès AGORA à Aubagne - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Création du Budget Annexe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)

Résumé

Création du Budget Annexe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Cadolive pour l'aménagement d'un parcours de santé à La Sarriée