Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-de-Bouc - Bilan de la mise à disposition du public - Approbation de la modification simplifiée n°3

Résumé

Délibération - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-de-Bouc - Bilan de la mise à disposition du public - Approbation de la modification simplifiée n°3

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à l'élaboration des Plans Locaux d'Urbanisme intercommunaux (PLUi) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs - Abrogation de la délibération HN 076-206/16/CM du 28 avril 2016

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Création de la Fondation "Institut GIPTIS" en vue de sa reconnaissance d'utilité publique (FRUP) - Approbation de la qualité de membre fondateur de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Fondation - Versement d'un apport à la dotation initiale de la Fondation - Désignation d'un représentant

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Adhésion à l'Association Internationale Francophone des Bibliothécaires et Documentalistes (AIFBD) et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant

Résumé

Adhésion à l'Association Internationale Francophone des Bibliothécaires et Documentalistes (AIFBD) et paiement de la cotisation 2018

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Saint-Zacharie

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille Provence - Approbation de la Décision Modificative n° 1 de l’exercice 2018 et des Etats Spéciaux de Territoires

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la Décision Modificative n°1 des budgets annexes du Territoire Marseille Provence de l’exercice 2018

Résumé

Comme le Budget Primitif, la Décision Modificative n°1 est établie selon la nomenclature M57 pour le Budget Annexe Collecte et Traitement des Déchets et le budget annexe Opérations d’aménagement, votés par nature avec présentation fonctionnelle, et selon la nomenclature M4 pour les Budgets Annexes des services de l’Eau et de l’Assainissement, des Ports de Plaisance, du MIN, du Crématorium et des Ports Ouest territoires. Les résultats de ce projet de Décision Modificative sont présentés successivement en balances générales distinctes pour chaque Budget Annexe, ils sont présentés à zéro car les ajustements opérés concernent exclusivement des transferts à l’intérieur de chaque section, qui ne modifient pas l’équilibre général de chaque budget. Ces transferts concernent les régularisations nécessaires aux modifications apportées à l’instruction budgétaire M57 au 01/01/2018, ainsi que des ajustements de crédits en fonctionnement et en investissement. Ces balances regroupent par nature le montant des dépenses et des recettes, séparant le fonctionnement de l’investissement.

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation du principe de la transformation de la Société Publique Locale Istres Etang de Berre en Société d'Economie Mixte

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la Décision Modificative n° 1 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence de l'exercice 2018

Résumé

Approbation de la décision modificative n°1 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Cuges-Les-Pins