Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Marseille transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Sausset-les-Pins transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Ceyreste transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés

Résumé

Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert d'un agent dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation du transfert d'un agent dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière de "santé" au Centre Intercommunal d’Action Sociale du Pays de Martigues porté par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Pays de Martigues

Résumé

Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière de "santé" au Centre Intercommunal d’Action Sociale du Pays de Martigues porté par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière d’ "Espaces publics numériques" aux communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière d’« Espaces publics numériques » aux communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’un contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles" avec la société Crèche Attitude Joliette

Résumé

Approbation d’un contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles", signé avec la société Crèche Attitude Joliette.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la création d’une crèche inter-entreprises dans la Tour La Marseillaise - Approbation d’un contrat de réservation de berceaux avec la société Crèche Attitude Parade

Résumé

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la création d’une crèche inter-entreprises dans la Tour La Marseillaise,-Approbation d’un contrat de réservation de berceaux avec la société Crèche Attitude Parade.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Définition d’emplois et création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité

Résumé

Définition d’emplois et création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.