Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition de 45 logements sociaux "Les Jardins Turquoises" située 13-15 Avenue du Général Maurice Chevance Bertin à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition de 45 logements sociaux "Les Jardins Turquoises" située 13-15 Avenue du Général Maurice Chevance Bertin à Marseille

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Proposition d’organisation de la compétence Energie au 1er janvier 2018

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Ajustements des montants de deux opérations budgétaires liées au pluvial dans le cadre de la décision modificative 1 du budget 2018 pour le Territoire Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat au contrat de délégation de service public de l'eau du territoire Marseille Provence et de son Règlement de Service de l’Eau

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Mise en oeuvre de l'avenant n° 9 à la convention du 18 décembre 1972 relative à la gestion et à l'extension du Marché d'Intérêt National de Marseille

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Adhésion à l’association "Pacte PME" et paiement de la cotisation 2018

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation du principe de lancement d'une délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation d'un programme immobilier d'entreprises dédié au développement d'un "cluster" industriel tourné vers le yachting sur le site des chantiers navals de la Ciotat - Approbation du principe de la délégation de service public à conclure avec la LCS Yachting Village et caractéristiques générales du service délégué

Résumé

Dans le cadre du développement industriel du site des chantiers navals à la Ciotat, le Conseil Départemental a confié à la SEMIDEP-Ciotat un contrat de gestion et d’exploitation du Domaine Public Maritime, afin d'assurer cette mission de développement. Par ce contrat, la SEMIDEP est chargée de conduire l’action économique et la ré-industrialisation du site, l’entretien et l’exploitation des infrastructures. Le développement du site nécessite aujourd’hui la mise à disposition d’ateliers et bureaux aux entreprises partenaires et sous-traitantes de l’activité du refit et du yachting. Le secteur dit des Calanques, au sud-Ouest du site, est stratégiquement identifié pour remplir cette fonction dans le schéma de développement global. La SEMIDEP-Ciotat envisage de réaliser sur cet espace un programme immobilier d’entreprises tourné vers le yachting. L’objet du présent rapport est bien de définir le service public à déléguer dans le cadre de cette opération d’aménagement dont le foncier est propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il est proposé de conduire ce service par voie de délégation de service public. Ce mode de gestion délégué sera confié à une filiale dédiée de la SPL SEMIDEP, actuel délégataire de la ré-industrialisation du site et gestionnaire du service, des ouvrages et équipements. Ce mode de gestion répond bien aux exigences de la collectivité et au principe d’unicité de gestion fixé par le protocole d’accord de 1994. Le présent rapport présente les caractéristiques générales du service délégué.

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Adhésion à l'Union des Ports de Plaisance Provence-Alpes-Côte d'Azur (UPACA)

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Organisation de l'évènement "La Lecture par Nature" 2018 par la Métropole Aix-Marseille-Provence