Délibérations

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Aires et parcs de stationnement » et « Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » de la commune de Pertuis, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Peynier, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Peyrolles-en-Provence, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la convention relative à la gestion du site du Centre Educatif et Culturel Les Heures Claires (CEC) avec la commune d'Istres

Résumé

Convention relative à la gestion du site du Centre Educatif et Culturel Les Heures Claires (CEC) entre la Commune d'Istres et la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Rousset, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie : affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversés par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aix-en-Provence, Aubagne, Salon de Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Saint-Cannat, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Saint-Paul-lez-Durance, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Trets, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la commission de suivi de site ayant pour objet l’élaboration du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) militaire relatif au dépôt de munitions sis sur la commune de Miramas - Approbation des modalités de concertation avec les habitants, les associations locales et les autres personnes intéressées

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la commission de suivi de site ayant pour objet l’élaboration du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) militaire relatif au dépôt de munitions sis sur la commune de Miramas – Approbation des modalités de concertation avec les habitants, les associations locales et les autres personnes intéressées.