Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec le SMED 13, relative au financement des travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d'énergie et de communication électronique réalisé dans le cadre du BHNS d'Aix

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention de financement conclue avec l’ADEME pour le soutien au Conseil en Mobilité sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence (réseau Transports Ulysse)

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux d’un terrain de la Zone Artisanale du Bas Taulet à Pélissanne à la SCI ELLENA - Retrait de la délibération ECO 007-3416/18/BM du 15 février 2018

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'une convention cadre de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

La Métropole, dans le cadre de sa compétence de valorisation du patrimoine naturel, souhaite développer un partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de PACA. Il s'agit de favoriser la réalisation d'actions communes dans les domaines de la connaissnace, la conservation et la valorisation de la biodiversité. Pour cela, les deux structure souhaitent formaliser se rapprochement d'interêt au travers d'une convention cadre de partenariat.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention de fonctionnement pour la mise en œuvre d’une plateforme de Conseil en Mobilité et Accompagnement des plans de Mobilité sur le Territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l’augmentation de la capacité et accessibilité de la station de métro Saint-Charles par la RTM pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur les sites Quartier Saint-Pierre, Les Ferrades Sud et la Maison, la Chamade, avec l’Etablissement Public Foncier PACA et la commune d’Aurons

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition de données informatisées concernant les élèves scolarisés dans les collèges et lycées publics et privés sous contrat des Bouches du Rhône

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l’extension du Parking Relais sur le site du métro La Rose à Marseille 13ème arrondissement par la RTM pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Demande de subventions auprès de l'Etat au titre des crédits Politique de la Ville