Délibérations

Objet

Délégations du Conseil de Territoire Marseille Provence au Président

Objet

Indemnisation de dommages matériels Information du Conseil de Territoire

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix- Marseille-Provence - Adoption des comptes de gestion de l’exercice 2019 du Conseil de Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Objet

Etat Spécial de Territoire Marseille Provence - Adoption du compte de gestion de l’exercice 2019 Avis du Conseil de Territoire

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des comptes administratifs de l’exercice 2019 du Conseil de Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Etat Spécial de Territoire Marseille Provence - Adoption du Compte administratif de l’exercice 2019 Avis du Conseil de Territoire

Objet

Création de la commission consultative des marchés à procédure adaptée du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Avenant n°1 à la convention d'objectif portant attribution de subvention de fonctionnement à l'association Pole Métropolitain de l'Entrepreneuriat Avis du Conseil de Territoire

Résumé

L’association Pôle Métropolitain de l’Entrepreneuriat, opérateur d’appui à la création et l’accompagnement d’entreprises, contribue par l’exercice de ses missions, à limiter le risque de défaillance des jeunes entreprises et par là-même à renforcer l’attractivité du territoire par la création de richesses et d’emplois ; Face aux répercussions économiques de la crise sanitaire, particulièrement pour les jeunes entreprises, l’association entend renforcer sa mission d’accompagnement et de lutte contre la mortalité des entreprises en exonérant les entreprises occupantes pendant 2 mois de leurs coûts d’hébergement. Dans ce cadre, la Métropole souhaite apporter son soutien financier par l’octroi d’une subvention en nature correspondants à deux mois de loyer valorisée à hauteur de 15 018, 50 euros

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs portant attribution de subvention de fonctionnement à l'Association Grand Luminy

Objet

Création des commissions de travail et d'étude