Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 05/03/2024
Publié le : 06/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Catherine Briton, Responsable de division Courrier au sein du Service Accueil et Courrier de la Direction Relations aux publics de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 05/03/2024
Publié le : 06/03/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Nicolas Derne pour la Division Grands Contrats au sein de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 27/02/2024
Publié le : 27/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté de composition de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A
Résumé
Arrêté du 27/02/2024
Publié le : 27/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial
Résumé
Arrêté du 26/02/2024
Publié le : 26/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 50A situé dans la ZAC de Lavalduc sur la Commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Arrêté du 26/02/2024
Publié le : 26/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement Advanced Accelerator Applications Molecular Imaging France SAS à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 26/02/2024
Publié le : 26/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Route Léon Lachamp à Marseille 13009
Résumé
Arrêté du 26/02/2024
Publié le : 26/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Traverse Pourrière et Rue Floralia à Marseille 13008
Résumé
Arrêté du 23/02/2024
Publié le : 23/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Valérie Terseul, Directrice Juridique au sein de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 21/02/2024
Publié le : 21/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Didier Réault pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé