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Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Université du Temps Libre (UTL) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Tarifs des sorties à la journée période 2018-2019

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Revalorisation de l'autorisation de programme liée à l'opération "modernisation des ports" dans le cadre du budget supplémentaire 2018

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 24 logements collectifs Ilot ALLAR (PLS) située 7 Rue André Allar à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 24 logements collectifs Ilot ALLAR (PLS) située 7 Rue André Allar à Marseille 13015

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Cary le Rouet transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction du Parc social public de 40 logements Darius Milhaud située 100 Traverse Charles Susini à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction du Parc social public de 40 logements Darius Milhaud située 100 Traverse Charles Susini à Marseille, 13013

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 65 logements collectifs Belvédère des Caillols située 98 Avenue Bouyala d’Arnaud à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 65 logements collectifs Belvédère des Caillols située 98 Avenue Bouyala d’Arnaud à Marseille, 13012

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert des personnels dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation du transfert des personnels dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 229 logements La Busserine située Rue de la Busserine à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 229 logements La Busserine située Rue de la Busserine à Marseille, 13014

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune d'Allauch transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 40 logements "Made In Méditerranée" située ZAC Cimed, Ilot 3B, rue Ruffi à Marseille, 13003 - Abrogation de la délibération n° FAG 005-2261/17/CM du 13 juillet 2017

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 40 logements "Made In Méditerranée" située ZAC Cimed, Ilot 3B, rue Ruffi à Marseille, 13003 - Abrogation de la délibération n° FAG 005-2261/17/CM du 13 juillet 2017