Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l'exercice 2017 du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au contrat de gestion du service d'assainissement - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM PROMOLOGIS pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements sociaux "Les loges de GAIA" située au 9 rue de la Cave à Auriol - Abrogation de la délibération FAG 017-2675/17/CM du 19 octobre 2017

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant 1 au contrat d’agglomération de Marseille avec l’Etat et l’Agence de l’Eau

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2017 de la Régie du réseau des transports Ulysse

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2017 de la Régie du réseau des transports Ulysse

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de la procédure de l'appel à projets pour la collecte des textiles-linge de maison-chaussures en point d’apports volontaires sur le domaine public en vue de leur réemploi - réutilisation sur la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Liste des associations et fondations exonérées de versement transport pour l'année 2019

Résumé

Liste des associations et fondations exonérées de versement transport pour l'année 2019

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Rapport annuel de l'Observatoire fiscal métropolitain de l'année 2017

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Engagement de la révision allégée n°1