Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation du parc de stationnement Verdun à La Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation du parc de stationnement Vieux-Port - Hôtel de Ville à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation des parcs de stationnement Baret, Monthyon, Cours Julien, Gambetta, Timone, Phocéens et Corderie à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation des parcs de stationnement Les Docks - Arvieux - et Espercieux à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation des parcs de stationnement Mimosas, Viguerie, Daudet, Bestouan et Madie à Cassis Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation des parcs de stationnement des plages P1 à P7, Providence, Tilleuls et Beauregard à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation du parc de stationnement Estienne d'Orves à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation du parc de stationnement Vieux-Port - MUCEM à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation des parcs de stationnement Centre et Vieux-Port à La Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l’année scolaire 2020-2021 Avis du Conseil de Territoire