Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Couve, Responsable de division Contentieux au sein de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification n°4 d'ordre général du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant les lots n° 11b et 23 situés dans la ZAC de La Roque d'Anthéron 2 sur la commune de La Roque d'Anthéron.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe d'Issernio, Directeur Général Délégué Transition environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté 23/045/CM du 23 janvier 2023 suite à la nomination de Monsieur d'Issernio en qualité de Directeur Général Transition Environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Cyrille Naudy, Directeur du Pôle Transition Ecologique et Energétique au sein de la Direction Générale Déléguée Transition environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 200 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement le ' Shamrock', sis 17 quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL Cassiopée, représentée par Monsieur Stéphane Cohen

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement le « SHAMROCK», sis 17 quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL CASSIOPEE, représentée par Monsieur Stéphane COHEN.

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement le ' TNM La Criée', sis 30 quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL Théâtre National de Marseille la Criée, représentée par Robin Renucci.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement le « TNM La Criée», sis 30 quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL Théâtre National de Marseille la Criée, représentée par Robin RENUCCI.

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Le Bar des Pécheurs ' situé 43 quai de Rive Neuve 13007 à Marseille à la SARL FPJC , représentée par Pierre-Jean Cesari

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « Le Bar des Pécheurs » situé 43 quai de Rive Neuve 13007 à Marseille à la SARL FPJC , représentée par Pierre-Jean CESARI