Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 22/09/2023
Publié le : 22/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jean-Michel Aimar, Directeur Voirie Bassin Est au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 22/09/2023
Publié le : 22/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n°49 au Cahier des Charges de Cession de Terrain de la ZAC de Flory (Euroflory Parc) sur la commune de Berre-l'Etang
Résumé
Arrêté du 22/09/2023
Publié le : 22/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Aima Puccinelli, Cheffe de Service Dialogue social au sein de la Direction Attractivité et Dialogue RH du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 22/09/2023
Publié le : 22/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de l'autorisation d'occupation du domaine public n°22/269/CM, délivré à la SCIC Coopérative de Presse et de Messagerie Méditerranéenne (CPMM), représentée par Maxime Picard
Résumé
Arrêté du 19/09/2023
Publié le : 20/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille- Provence lors de l'Assemblée Générale du 21 septembre 2023 des copropriétaires de l'immeuble le Pôle Performance sis ZI Les Paluds II, Avenue de Jouques, 13400 Aubagne
Résumé
Arrêté du 15/09/2023
Publié le : 15/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Dominique Weibel, Directrice Voirie Bassin Ouest au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 13/09/2023
Publié le : 13/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail du Comité Social Territorial
Résumé
Arrêté du 13/09/2023
Publié le : 13/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté de composition de la Commission Consultative Paritaire
Résumé
Arrêté du 12/09/2023
Publié le : 12/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant les parcelles cadastrées section CB n° 42 et 43, constituant le lot 16 situé dans la ZAC de La Péronne, secteur Boule Noire, sur la commune de Miramas
Résumé
Arrêté du 12/09/2023
Publié le : 12/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque cordonnerie situé 9 place de la Joliette 13002 Marseille à Monsieur Hayk Khatchatryan
Résumé