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Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation du contrat entre l'Etat et la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Alleins - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation de la modification simplifiée n°1


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation du résultats de l'exercice 2017


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2018 et des Etats Spéciaux des Territoires


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par la SPL ADOP au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2017


Résumé

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par la SPL ADOP au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2017

Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains - Affectation des résultats de l'exercice 2017


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains - Adoption du Budget Supplémentaire 2018


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2017 du Territoire Marseille Provence


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2018 du Territoire Marseille-Provence


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement, "Développement et harmonisation de l’offre de stationnement vélo sécurisé" - Budget annexe Transport