 
			Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation du contrat entre l'Etat et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Alleins - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation de la modification simplifiée n°1
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budget Principal Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation du résultats de l'exercice 2017
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budget Principal Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2018 et des Etats Spéciaux des Territoires
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par la SPL ADOP au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2017
Résumé
Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par la SPL ADOP au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2017
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budget annexe des Transports Métropolitains - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budget annexe des Transports Métropolitains - Adoption du Budget Supplémentaire 2018
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2017 du Territoire Marseille Provence
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2018 du Territoire Marseille-Provence
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement, "Développement et harmonisation de l’offre de stationnement vélo sécurisé" - Budget annexe Transport