Délibérations

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’association française pour l’hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à l'opération d’aménagement pour le Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement passée avec la SOLEAM de la Zone d'Aménagement Concerté du Rouet à Marseille 8ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 20 à la convention de concession et de l'avenant 3 à la convention d'avance

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement passée avec la SOLEAM de la Zone d'Aménagement Concerté du technopole de Château Gombert à Marseille 13ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 22 à la convention de concession

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de la promenade du Port-Vieux de La Ciotat

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration du Droit de Préemption Urbain - Commune d’Aurons

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Maintien des offices de tourisme existants dans le cadre de la compétence "promotion du tourisme"

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'Éradication de l'Habitat Indigne lot 1 à Marseille 1er, 2ème quartiers Grands Carmes et Hôtel de Ville, 4ème quartiers Blancarde et Cinq avenues, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème arrondissements - Approbation de l'avenant 21 à la convention de concession passée avec Marseille Habitat

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 6 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Instauration de la taxe de séjour et modalités d’application à compter du 1er janvier 2019