Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement passée avec la SOLEAM de la Zone d'Aménagement Concerté du Rouet à Marseille 8ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 20 à la convention de concession et de l'avenant 3 à la convention d'avance

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement passée avec la SOLEAM de la Zone d'Aménagement Concerté du technopole de Château Gombert à Marseille 13ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 22 à la convention de concession

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de la promenade du Port-Vieux de La Ciotat

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration du Droit de Préemption Urbain - Commune d’Aurons

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Maintien des offices de tourisme existants dans le cadre de la compétence "promotion du tourisme"

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'Éradication de l'Habitat Indigne lot 1 à Marseille 1er, 2ème quartiers Grands Carmes et Hôtel de Ville, 4ème quartiers Blancarde et Cinq avenues, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème arrondissements - Approbation de l'avenant 21 à la convention de concession passée avec Marseille Habitat

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 6 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Instauration de la taxe de séjour et modalités d’application à compter du 1er janvier 2019

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'EPAD au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2017

Résumé

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'EPAD au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2017

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la répartition 2018 du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales