Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Territoire du Pays d'Aix - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réformes d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipement de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la collecte et du traitement des déchets. Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces matériels, il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Engagement de la révision allégée n°2 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Engagement de la procédure de modification n°1

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Préfiguration et de son affectation

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements sociaux "Les Jardins de Suzanne" située Route du Coteau Rouge à Meyreuil

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence - Adoption des comptes administratif 2017 du Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des comptes de gestion 2017 du Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements sociaux "Le Clos du Jas de Bassas" située Lieu-dit Espinades RN 96 à Fuveau

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Berre l'Etang - Bilan de la mise à disposition du dossier du public - Approbation de la modification simplifiée n°1