Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône pour le lancement de l'opération "Réalisation d'un terrain synthétique au stade Georges Taberner"

Résumé

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône pour le lancement de l'opération "Réalisation d'un terrain synthétique au stade Georges Taberner"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Paul-Lez-Durance

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Ouvertures, modifications et affectations d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Cession des actions détenues par la Ville de Marseille au sein de la Société du Canal de Provence à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement établi au 31 décembre 2017 de la ZAC Saint Just à Marseille 4ème et 13ème arrondissements - Approbation de l'avenant 23 à la convention de concession

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à deux salons professionnels dédiés à l’immobilier d’entreprise : le MIPIM et le SIMI

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement établi au 31 décembre 2017 de la Zone d'Aménagement Concerté Saint-Louis à Marseille 15ème arrondissement - Approbation de l'avenant 21 au contrat de concession

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du budget supplémentaire du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Comme le Budget Primitif, le Budget Supplémentaire est établi selon la nomenclature M49 pour les Budgets Annexes des services de l’Eau et de l’Assainissement. Le Budget Supplémentaire est un budget de report et d’ajustement des crédits. Les résultats de ces projets de Budgets Supplémentaires sont présentés successivement en balances générales distinctes pour les Budgets Annexes. Ces balances regroupent par nature le montant des dépenses et des recettes, séparant les mouvements réels des mouvements d’ordre.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2017 du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

La procédure, mise en place par l’instruction budgétaire M49 consiste à prévoir dans le budget le résultat de fonctionnement attendu de l’exercice, puis, à le constater lors de l’approbation du compte administratif et à l’affecter en priorité à couvrir le besoin de financement de l’investissement. Le surplus éventuel peut soit être affecté à l’investissement en dotation complémentaire soit être conservé au fonctionnement.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peyrolles-en-Provence - Approbation de la modification n°1