Délibérations

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation du lancement d’un Appel à Manifestation d'Intérêt pour un projet de production d’électricité photovoltaïque sur le centre d’enfouissement de Mallemort

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Mise en application du schéma Métropolitain des déchets - Approbation de l'évolution de la gestion des déchets assimilables aux ordures ménagères sur le territoire de Marseille Provence, de la modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés, du nouveau règlement de la redevance spéciale et de sa tarification

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Roque d'Anthéron - Bilan de la mise à disposition - Approbation de la modification simplifiée n°1

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la nouvelle gamme tarifaire M, L, XL et mesures particulières, applicable sur les réseaux de transport du territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Reprise et affectation des résultats 2017 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Reprise et affectation des résultats 2017 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des tarifs des abonnements scolaires applicables à partir de l'année scolaire 2018-2019

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public, par voie d'affermage pour l'exploitation et la gestion de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis

Résumé

La collectivité ne dispose pas des moyens humains nécessaires pour permettre une exploitation en Régie du centre aquatique localisé sur la commune de Cassis. Depuis 2010, elle a fait le choix d'en confier la gestion et l'exploitation à un délégataire, par voie d'affermage. Il s'est avéré que ce mode de gestion a donné entière satisfaction aux usagers en termes de qualité du service et à l'Administration en termes de suivi des prestations et de maitrise des coûts de fonctionnement. Il est donc proposé de maintenir ce mode de gestion, lorsque le contrat actuel de DSP prendra fin, au 31 décembre 2019.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délégation de l'exercice du droit de délaissement au Président de la Métropole d'un bien situé 135 boulevard Camille Flammarion à Marseille 1er arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2017 et approbation de l'avenant 7 au contrat de concession

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Rapport annuel 2017 du concessionnaire pour la conception, construction et exploitation d'une installation de valorisation électrique de biogaz de décharge de l'ISDnD Arbois