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Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Acquisition et distribution de bacs à couvercles jaunes pour la collecte sélective en porte à porte" - Programme 2019-2021

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition foncière à l’euro symbolique des parcelles constituant les périmètres de protection immédiate des forages F1 d'Eyguières et n°1 de Vernègues-Cazan auprès du Conseil Départemental

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la Semisap Salon de Provence pour l’opération "L’Arceau" à Salon de Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA Grand Delta Habitat pour l’opération "Chemin Creux Neuf" à Saint-Chamas

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec la Région relative au déploiement d’abonnements multimodaux sur le territoire de la Métropole et approbation de sa convention d'application entre les deux Autorités Organisatrices et leur exploitant

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA Grand Delta Habitat pour l’opération "Le Domaine de Louise" à Velaux

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logis Méditerranée pour l’opération "Rossignol" à Salon-de-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Attribution d'une subvention pour la mise en œuvre du programme POPSU Métropoles (Plate-forme d’Observation des Projets et Stratégies Urbaines) - Approbation d'une convention

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une convention relative aux échanges de données géographiques communautaires avec Aix-Marseille Université

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Provence Promotion dans le cadre du programme Industry'Nov - Approbation d'une convention