Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d’une convention de servitude sur la parcelle CX 375 lieu-dit Notre Dame à Berre l’Etang, au profit d’ENEDIS
Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA GRAND DELTA HABITAT pour l’opération "Les jardins de Matilde" à Lançon-Provence
Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SCA FONCIER HABITAT ET HUMANISME pour l’opération "41 Résidence Grappelli" à Salon-de-Provence
Résumé
Convention
Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Renouvellement de l'adhesion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'Association RETIS (le Réseau Français des Technopôles, Pépinières et Incubateurs) pour les Technopôles Marseille Provence à Château-Gombert et le Technopôle de l'environnement Arbois-Méditerranée et paiement des cotisations 2018
Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association "Nos Quartiers ont des Talents" et paiement de la cotisation 2018
Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Communauté Economique et Financière Méditerranéenne (CEFIM) et paiement de la cotisation 2018
Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subvention d’investissement relative à l’opération "Assistance au Maître d'Ouvrage pour la rédaction du Schéma Directeur Métropolitain de l'eau"
Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Constitution d'une servitude de tréfonds à titre gratuit consentie à la Métropole Aix-Marseille-Provence par la commune de Martigues pour le passage des réseaux d’eau, d’assainissement et de pluvial sur la parcelle cadastrée BN 523 au lieudit Saint Macaire.
Résumé
Servitude de tréfonds à titre gratuit consentie à la Métropole Aix-Marseille-Provence par la commune de Martigues pour le passage des réseaux d’eau, d’assainissement et de pluvial sur la parcelle cadastrée BN 523 au lieudit Saint Macaire.
Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Approbation du protocole d'accord 2018-2022 du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille-Provence Centre (PLIE MP CENTRE) - Rectificatif de la délibération N°EMP 001-2893 17 BM du 14 Décembre 2017
Délibération du 28/06/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Cession gratuite par la SEMIVIM d’un suppresseur et des réseaux d’eau potable et d’assainissement ainsi que de la parcelle BN 559 dans le cadre de l’opération d’habitat dénommée L’Adret de Saint-Macaire à Martigues
Résumé
Cession gratuite par la SEMIVIM d’un suppresseur et des réseaux d’eau potable et d’assainissement ainsi que de la parcelle BN 559 dans le cadre de l’opération d’habitat dénommée L’Adret de Saint-Macaire à Martigues