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Délibération du 28/06/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation d’une convention de servitude sur la parcelle CX 375 lieu-dit Notre Dame à Berre l’Etang, au profit d’ENEDIS


Délibération du 28/06/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA GRAND DELTA HABITAT pour l’opération "Les jardins de Matilde" à Lançon-Provence


Délibération du 28/06/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SCA FONCIER HABITAT ET HUMANISME pour l’opération "41 Résidence Grappelli" à Salon-de-Provence


Résumé

Convention

Délibération du 28/06/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Renouvellement de l'adhesion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'Association RETIS (le Réseau Français des Technopôles, Pépinières et Incubateurs) pour les Technopôles Marseille Provence à Château-Gombert et le Technopôle de l'environnement Arbois-Méditerranée et paiement des cotisations 2018


Délibération du 28/06/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association "Nos Quartiers ont des Talents" et paiement de la cotisation 2018


Délibération du 28/06/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Communauté Economique et Financière Méditerranéenne (CEFIM) et paiement de la cotisation 2018


Délibération du 28/06/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l’opération "Assistance au Maître d'Ouvrage pour la rédaction du Schéma Directeur Métropolitain de l'eau"


Délibération du 28/06/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Constitution d'une servitude de tréfonds à titre gratuit consentie à la Métropole Aix-Marseille-Provence par la commune de Martigues pour le passage des réseaux d’eau, d’assainissement et de pluvial sur la parcelle cadastrée BN 523 au lieudit Saint Macaire.


Résumé

Servitude de tréfonds à titre gratuit consentie à la Métropole Aix-Marseille-Provence par la commune de Martigues pour le passage des réseaux d’eau, d’assainissement et de pluvial sur la parcelle cadastrée BN 523 au lieudit Saint Macaire.

Délibération du 28/06/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial


Objet

Approbation du protocole d'accord 2018-2022 du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille-Provence Centre (PLIE MP CENTRE) - Rectificatif de la délibération N°EMP 001-2893 17 BM du 14 Décembre 2017


Délibération du 28/06/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Cession gratuite par la SEMIVIM d’un suppresseur et des réseaux d’eau potable et d’assainissement ainsi que de la parcelle BN 559 dans le cadre de l’opération d’habitat dénommée L’Adret de Saint-Macaire à Martigues


Résumé

Cession gratuite par la SEMIVIM d’un suppresseur et des réseaux d’eau potable et d’assainissement ainsi que de la parcelle BN 559 dans le cadre de l’opération d’habitat dénommée L’Adret de Saint-Macaire à Martigues