Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Plan Local de Mobilité des communes de Cassis, Ceyreste et La Ciotat (Littoral Sud-Est) - Approbation du plan d'actions
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Plan Local de Mobilité des communes de Berre l'Etang, Coudoux, La Fare les Oliviers, Rognac, Velaux et Ventabren (Basse Vallée de l'Arc) - Approbation du plan d'actions
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de l'adhésion de Habitat Marseille Provence à l'Office Foncier Solidaire Aix-Marseille Provence - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement aux instances de l'OPH HMP
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 05/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 13/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Approbation de la modification simplifiée n° 1 et du Bilan de la mise à disposition du dossier au public
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 13/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Martigues - Approbation de la modification simplifiée n°1 et du Bilan de la mise à disposition du public
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 13/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Approbation de la modification n°3
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Marignane relative à la gestion de la base de sports et de loisirs de l'Esteou
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements sportifs - Modification de la délibération n°ATCS-001-13230/23/CM
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation de conventions de prestations avec la commune d'Aix-en-Provence concernant les interventions techniques et les transports sur les 3 piscines aixoises dans le cadre de la continuité de service public
Résumé