Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18607 résultat(s)
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la création d'un nouveau fonds d'innovation de l'habitat métropolitain
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Autorisation d'avances de trésorerie remboursables non-budgétaires effectuées par la Métropole aux budgets annexes dotés d'un compte de trésorerie autonome- Abrogation de la délibération n° FBPA-104-07/12/2023-CM du 7 décembre 2023
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Actualisation des tarifs de mise à disposition des espaces du Pharo à Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Révision des autorisations de programme - Budget principal - Programme : Insertion
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de l'affectation du résultat 2023 - Budget principal
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Transfert d'actifs à la Métropole pour la compétence "eaux pluviales" - Commune de Grans
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Transfert d'actifs à la Métropole pour la compétence "Planification urbaine" - Commune de Bouc-Bel-Air
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Transfert d'actifs à la Métropole pour la compétence "Planification urbaine" - Commune de La Destrousse
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Transfert d'actifs à la Métropole pour les compétences "eaux pluviales", "planification urbaine" et "abris de voyageurs" - Commune de Les Pennes Mirabeau
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation pour l'exercice 2025 du budget principal aux budgets annexes relatifs aux services publics administratifs
Résumé