4359 résultat(s)

Arrêté du 04/10/2023

Publié le : 04/10/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole-Aix-Marseille-Provence au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site ' Plateau de l'Arbois '

Résumé

Arrêté du 04/10/2023

Publié le : 04/10/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Eric Le Disses, Xème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 03/10/2023

Publié le : 03/10/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative au projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays d'Aix

Résumé

Arrêté du 25/09/2023

Publié le : 25/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°22/424/CM pour le kiosque situé Place Vauthier 13009 Marseille à Monsieur Serge Atteia

Résumé

Arrêté du 25/09/2023

Publié le : 25/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°21/190/CT pour le kiosque situé 111 la Canebière 13001 Marseille à Monsieur Christian Co

Résumé

Arrêté du 25/09/2023

Publié le : 25/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 22 boulevard Théodore Thurner 13006 Marseille, à l'association Cosens pour le compte de Monsieur Mathieu Pinede

Résumé

Arrêté du 25/09/2023

Publié le : 25/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à coquillages situé 36 Place Jean Jaurès 13001 Marseille, à Monsieur Lahouari Khalifa

Résumé

Arrêté du 25/09/2023

Publié le : 25/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'abrogation d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 3 place Castellane 13006 à la SAS Sultan Family, représentée par Michel Sultan

Résumé

Arrêté du 25/09/2023

Publié le : 25/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté Portant déport de Monsieur David Galtier pour la fondation ' Maison de la gendarmerie '

Résumé

Arrêté du 22/09/2023

Publié le : 22/09/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean Canese, Directeur Voirie Bassin Sud au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé