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Arrêté du 05/05/2023


Publié le : 22/05/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Grand Tonic Hôtel ' situé 43 quai des Belges 13001 Marseille à la SAS Tonic Hotel Marseille, représentée par Sébastien MESLIN


Résumé

Arrêté du 05/05/2023


Publié le : 22/05/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°21/067/CT pour le kiosque situé 189 Boulevard Chave 13005 Marseille à SAS DEEP, représentée par Monsieur Guillaume Orcel


Résumé

Arrêté du 05/05/2023


Publié le : 22/05/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Christophe Blanc, Directeur des Moyens Techniques au sein de la Direction Générale Déléguée Appui et Services


Résumé

Arrêté du 05/05/2023


Publié le : 22/05/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Le Marseillais', sis 2 quai de Rive Neuve 13001 Marseille à la SARL la Sirène, représentée par Valérie Arezki.


Résumé

Arrêté du 05/05/2023


Publié le : 22/05/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Le 13', sis 13 quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL EL SA, représentée par Henri ELBAZ.


Résumé

Arrêté du 03/05/2023


Publié le : 03/05/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 22 situé dans la ZAC de La Roque d'Anthéron 2 sur la commune de La Roque d'Anthéron.


Résumé

Arrêté du 28/04/2023


Publié le : 28/04/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Notification du dépôt en Mairie de Cabriès du dossier d'enquête publique préalable au transfert d'office dans le domaine public routier métropolitain de la propriété des voies privées ouvertes à la circulation publique de la zone commerciale de Plan de Campagne, sur la commune de Cabriès


Résumé

Arrêté du 27/04/2023


Publié le : 27/04/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 62 La Canebière 13001 Marseille, à la SARL SLDN Canebière, représentée par Monsieur EL KEURTY Salah-Eddine


Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 62 La Canebière 13001 Marseille, à la SARL SLDN Canebière, représentée par Monsieur EL KEURTY Salah-Eddine

Arrêté du 27/04/2023


Publié le : 27/04/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à fleurs situé 3 avenue du Prado 13006 Marseille à la SARL Fleurettes, représentée par Jérémie Peyvel.


Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à fleurs situé 3 avenue du Prado 13006 Marseille à la SARL Fleurettes, représentée par Jérémie PEYVEL.

Arrêté du 25/04/2023


Publié le : 25/04/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Désignation de Madame Valérie Terseul en qualité de personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations (PRADA) de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé