Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une convention relative aux échanges de données géographiques avec le Service d'Assainissement Marseille Métropole

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention d’investissement pour la restauration de Terrains Incendiés en août 2017 sur les communes d'Aubagne et de Carnoux-en-Provence

Résumé

Le 19 Août 2017, un incendie a dévasté le sud de la Commune d’Aubagne, touchant également la Commune de Carnoux. Près de 300 hectares ont été détruits. Les dégâts au niveau des espaces forestiers sont importants, détruisant des peuplements adultes de Pins d’Alep, des reboisements communaux et des zones de garrigues boisées. Aujourd'hui, des travaux de Restauration de Terrains Incendiés sont nécessaires afin de : - Mettre en sécurité ces zones, - D'éviter une érosion trop importante des sols par les eaux de ruissellement, - De faciliter la régénération naturelle du secteur incendié. Les zones retenues pour réaliser cette opération, compte tenu des exigences du secteur et des contraintes techniques, représentent près de 50 hectares. Les travaux seront réalisés sur des parcelles communales (Aubagne-Carnoux) ainsi que sur des parcelles privées. La présente délibération vise à approuver la demande de subvention auprès de tout organisme susceptible d’apporter sa contribution financière et à signer tous les documents y afférents. Le coût prévisionnel de cette opération est estimé à 90 000 euros HT.

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation de manifestations et de colloques - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention à l'Institut de Recherche en Sciences pour l'Environnement et de l'Agriculture - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution de subventions au CROUS pour l'organisation d'actions visant à améliorer la vie étudiante - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution de subventions à la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l'organisation d'évènements scientifiques et de colloques - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de vente d'eau potable et son annexe (convention de vente d'eau brute) entre la Métropole et la Régie de Plan-de-Cuques

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du renouvellement de la convention relative aux modalités d'exploitation et de financement de la gare routière de Marseille Saint Charles

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de fourniture d'eau potable avec Agglopole Provence Eau et la S.E.E.R.C.

Résumé

Approbation d'une convention de fourniture d'eau potable en gros entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, Agglopole Provence Eau et la S.E.E.R.C.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation par la commune de Pélissanne d'équipements relatifs à la compétence Assainissement des Eaux Pluviales