Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 17/03/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : HN
Objet
Adoption du système de vote électronique pour les opérations électorales et de
Résumé
Adoption du système de vote électronique pour les opérations électorales et de
Délibération du 17/03/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : HN
Objet
Composition du Bureau de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Résumé
Composition du Bureau de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Délibération du 17/03/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : HN
Objet
Election des vices-présidents - Procés verbal
Résumé
Election des vices-présidents - Procés verbal
Délibération du 17/03/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : HN
Objet
Election des membres du bureau - Procés verbal
Résumé
Election des membres du bureau - Procés verbal
Délibération du 17/03/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Détermination des lieux de réunion de l’assemblée délibérante de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence
Délibération du 17/03/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Constitution de la Commission d'Appel d'Offres de la Métropole d’Aix- Marseille-Provence
Délibération du 17/03/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts
Délibération du 17/03/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Détermination du siège des six Conseils de territoire
Délibération du 17/03/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Délégations du Conseil de la Métropole au Bureau de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence
Délibération du 17/03/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Modalités de dépôt des listes de candidats à la Commission de délégation de service public