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Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des conditions du transfert de l'opération - Reconversion friches militaires de la Belle de Mai secteur casernes /Quartiers Libres - à la Métropole Aix-Marseille-Provence - Création et affectation de l'opération d'investissement

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditérranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 34 logements collectifs "Ilot ALLAR (PLS Démembrement)" situé 7 rue André Allar à Marseille 15ème arrondissement

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération de Transfert de patrimoine du Parc social de 69 logements "Résidence Arcades St Jean" située 22 rue Alfred Curte, 18 à 22 Boulevard St jean, Quartier La Capelette à Marseille - Abrogation de la délibération n° FAG 005-3024/17/CM du 14 décembre 2017

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération d’aménagement "Interface Vallée de l’Huveaune-commune d’Aubagne" site du "Bras d’or" - Approbation du traité de concession d’aménagement

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 83 logements collectifs "Plot Turenne" située Avenue du Général Leclerc à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 006-2262/17/CM du 13 juillet 2017

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 83 logements collectifs "Plot Turenne" située Avenue du Géral Leclerc à Marseille 13003

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des conditions de transfert de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain "Projet Urbain Partenarial du Secteur des Bords de l’Etang-Quartier du Lion" sur la commune de Vitrolles

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe Ports Ouest Territoires - Transfert des résultats 2017 du budget annexe de la ville d'Istres

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe Parkings Métropole - Extension du périmètre de gestion

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe Parkings Métropole - Transfert des résultats 2017 du budget annexe de la ville d'Istres