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Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Soutien aux projets de R&D collaboratifs retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution d'une subvention à la société First Light basée en Pays d'Aix


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réhabilitation des réseaux d'eau, d'assainissement et de pluvial de l'avenue de Marseille avec la commune de Vitrolles


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur BURLE Christian


Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière du Pays d'Aix - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, d'Eguilles et de Saint-Cannat


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de la proposition de raccordement au réseau public de distribution d'électricité géré par ENEDIS relative à l'opération "Projet Urbain Partenarial de Val de Ricard à Ensuès-la-Redonne" - Phase 1


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Giraud d'une emprise foncière nécessaire à la réalisation d'un cheminement piéton le long de l'avenue de Provence à Cassis


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de Habitat Marseille Provence des emprises foncières nécessaires à la création des voies nouvelles U236 et U299 à Marseille 14ème arrondissement - Projet de rénovation urbaine Saint-Joseph


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux auprès du GFA Domaine du Bagnol d'une emprise foncière nécessaire à la réalisation d'un cheminement piéton le long de l'avenue de Provence à Cassis


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition par voie de prescription acquisitive d'une parcelle de terain en nature de trottoir sise rue Montolieu à Marseille 2ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public routier métropolitain


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'Association des Villes Universitaires de France et paiement de la cotisation 2018


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de l’avenant n°6 à la convention-cadre conclue avec l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Marseillaise relatif à la modification du montant de la subvention allouée en 2018