Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Soutien aux projets de R&D collaboratifs retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution d'une subvention à la société First Light basée en Pays d'Aix
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réhabilitation des réseaux d'eau, d'assainissement et de pluvial de l'avenue de Marseille avec la commune de Vitrolles
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur BURLE Christian
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière du Pays d'Aix - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, d'Eguilles et de Saint-Cannat
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de la proposition de raccordement au réseau public de distribution d'électricité géré par ENEDIS relative à l'opération "Projet Urbain Partenarial de Val de Ricard à Ensuès-la-Redonne" - Phase 1
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Giraud d'une emprise foncière nécessaire à la réalisation d'un cheminement piéton le long de l'avenue de Provence à Cassis
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de Habitat Marseille Provence des emprises foncières nécessaires à la création des voies nouvelles U236 et U299 à Marseille 14ème arrondissement - Projet de rénovation urbaine Saint-Joseph
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès du GFA Domaine du Bagnol d'une emprise foncière nécessaire à la réalisation d'un cheminement piéton le long de l'avenue de Provence à Cassis
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition par voie de prescription acquisitive d'une parcelle de terain en nature de trottoir sise rue Montolieu à Marseille 2ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public routier métropolitain
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'Association des Villes Universitaires de France et paiement de la cotisation 2018
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l’avenant n°6 à la convention-cadre conclue avec l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Marseillaise relatif à la modification du montant de la subvention allouée en 2018