Délibérations

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Lancement de la démarche Mécénat au sein de la Métropole Aix-Marseille Provence - Approbation d'une charte éthique - Adhésion à l'Admical et paiement de la cotisation 2018

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'aménagement du carrefour Hermitage, Montblanc, Mistral (RD 908) sur la commune de Plan-De-Cuques

Résumé

L’objectif de cette opération d’investissement est l’aménagement d’un carrefour dangereux entre une route départementale, qui vient être transféré à MAMP, et une voie très étroite servant de bretelle de liaison entre les communes d’Allauch et de Plan de Cuques.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe Réseaux de chaleur Métropole - Transfert des résultats 2017 du budget annexe de la commune de Coudoux

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de La Fare les Oliviers - Engagement de la procédure de modification simplifiée n°6

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2017 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs Aix en Bus

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Gemenos transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Rognac - Engagement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Opération d'aménagement d'un parc d'activités tertiaires sur la zone des Plans

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la création d'un parking au droit du futur groupe scolaire Les Peupliers sur la commune de Ceyreste

Résumé

La commune de CEYRESTE a pris en charge la construction d’une école au droit du rond-point Saint Antoine / Peupliers. Cette école devrait ouvrir pour la rentrée de septembre 2018. Compte tenu de cet aménagement scolaire, la Métropole Aix-Marseille Provence a souhaité aménager un parking au droit du futur établissement scolaire. Ce parking public desservira les riverains et les parents d’élèves. La surface à aménager est de 4 500m2. A cet effet, l’opération d’investissement n°2017101200 « Ceyreste – Création parking au droit futur groupe scolaire Les Peupliers » » pour un montant de 1 000 000 € TTC inscrite au budget Métropole et enregistrée dans l’autorisation de programme 171141BP du programme 14 de la Métropole doit être affectée.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation du plan d'actions 2018 - Régie des eaux et d'assainissement du Territoire du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réformes d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

La Métropole Aix – Marseille – Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de Métropole Aix – Marseille – Provence. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements dont liste annexée, Est confiée la procédure de vente de tout ou partie de ces véhicules et équipements au Commissariat aux Ventes des Domaines