Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention de financement pour l’entretien et la maintenance de l’abri vélo sécurisé de la gare Marseille Saint Charles

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à l'opération d'extension, de réfection ou d'aménagement d'infrastructures d'eau potable avec la commune de Saint-Cannat

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l'engagement de l’élaboration du Plan de Déplacements Urbains de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Approbation d'une convention de remboursement avec la commune de Ceyreste relative à la vente des caveaux du cimetière intercommunal

Résumé

Suite au prochain transfert des cimetiéres intercommunaux aux commune, il convient de passer des conventions de remboursement permettant a la Métropole de percevoir les montants générés par la vente des caveaux

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Approbation d'une convention de remboursement avec la commune d'Ensuès-la-Redonne relative à la vente des caveaux du cimetière intercommunal

Résumé

Suite au prochain transfert des cimetières intercommunaux aux communes, il convient de passer des conventions de remboursement permettant à la Métropole de percevoir les montants générés par la vente des caveaux.

Rapporteur : Monsieur BURLE Christian

Objet

Attribution d'une subvention au parc naturel régional de la Sainte-Baume pour la réalisation du contrat de développement - Approbation d'une convention

Résumé

La Métropole a passé un contrat de développement avec le PNR de la Sainte-Baume, en vue d'établir un partenariat triennal 2018 - 2020 sur les politiques qui présentent des objectifs communs de développement. Cette convention annuelle précise les modalités de versement de la subvention globale qui s'élève à 250 000 euros sur trois ans. Le montant pour l'année 2018 s'élève à 90 600 euros.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de conventions cadres relatives aux occupations du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence par des équipements radioélectriques installés sur les ouvrages d'eau, d'assainissement et sur les sites "déchets" du territoire métropolitain

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Régional Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre du Contrat Régional d'Equilibre Territorial relative à l'opération de rénovation de la piscine Plein Ciel à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise de terrain auprès de la SCCV De Lattre De Tassigny située avenue De Lattre De Tassigny, nécessaire au projet de création d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) à Marseille 9ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2018 à la Commission Locale d'Information de Cadarache - Approbation d'une convention