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Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par la SPL ADOP au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2017

Résumé

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par la SPL ADOP au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2017

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains - Affectation des résultats de l'exercice 2017

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains - Adoption du Budget Supplémentaire 2018

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2017 du Territoire Marseille Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2018 du Territoire Marseille-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement, "Développement et harmonisation de l’offre de stationnement vélo sécurisé" - Budget annexe Transport

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Délégation de service public pour la gestion et l'animation de plans d'eau et de terre-pleins du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 1 - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Délégation de service public pour la gestion et l'animation de plans d'eau et de terre-pleins du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 2 - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Délégation de service public pour la gestion et l'animation de plans d'eau et de terre-pleins du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 4 - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Délégation de service public pour la gestion et l'animation de plans d'eau et de terre-pleins du Port de la Pointe-Rouge de Marseille - Périmètre 3 - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes