Délibérations

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence - Approbation de la modification n°5

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative aux travaux d'aménagement d'une aire stationnement située avenue Frédéric Mistral à Saint Zacharie

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la durée d’amortissement des biens mobiliers et immobiliers des budgets annexes Assainissement de la Métropole Aix-Marseille Provence - Instruction budgétaire M49

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la durée d’amortissement des biens mobiliers et immobiliers des budgets annexes Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Instruction budgétaire M49

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'une convention d'apport en compte courant d'associé avec la Société Publique Locale Pôle Aéronautique Istres-Etang de Berre

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Martigues, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence « création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire de la commune de Martigues, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition d'un agent du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation de la convention de mise à disposition d'un agent du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d une convention avec la ville de Marseille pour la mise à disposition d un agent auprès de la Métropole

Résumé

Approbation d'une convention de mise à disposition Ville de Marseille-Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Création et affectation de l'opération d'investissement - Plan Local de l'Habitat