Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Reprise et affectation des résultats 2017 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Reprise et affectation des résultats 2017 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des tarifs des abonnements scolaires applicables à partir de l'année scolaire 2018-2019

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public, par voie d'affermage pour l'exploitation et la gestion de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis

Résumé

La collectivité ne dispose pas des moyens humains nécessaires pour permettre une exploitation en Régie du centre aquatique localisé sur la commune de Cassis. Depuis 2010, elle a fait le choix d'en confier la gestion et l'exploitation à un délégataire, par voie d'affermage. Il s'est avéré que ce mode de gestion a donné entière satisfaction aux usagers en termes de qualité du service et à l'Administration en termes de suivi des prestations et de maitrise des coûts de fonctionnement. Il est donc proposé de maintenir ce mode de gestion, lorsque le contrat actuel de DSP prendra fin, au 31 décembre 2019.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délégation de l'exercice du droit de délaissement au Président de la Métropole d'un bien situé 135 boulevard Camille Flammarion à Marseille 1er arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2017 et approbation de l'avenant 7 au contrat de concession

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Rapport annuel 2017 du concessionnaire pour la conception, construction et exploitation d'une installation de valorisation électrique de biogaz de décharge de l'ISDnD Arbois

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réforme des véhicules de collecte et d'exploitation du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Engagement de la révision allégée n°3

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'appel à projet 2018 "Économie Circulaire sur les territoires de la Région PACA", lancé par l'ADEME et la Région PACA (dans la continuité de l'AAP Territoire Zéro déchet Zéro Gaspillage) et demande de subventions

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Engagement de la révision allégée n°2