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Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Règlement et conditions générales d'octroi des garanties d'emprunts de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération n°FAG 003-1737/17/CM du 30 mars 2017

Résumé

Règlement et conditions générales d'octroi des garanties d'emprunts de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération n°FAG 003-1737/17/CM du 30 mars 2017

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur les projets de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques (Communes d’Allauch - Marignane - Marseille et Septèmes-les-Vallons)

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de tarifs urbains, étudiants, stagiaire de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, du réseau Libebus

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du principe d’une intervention métropolitaine en matière de soutien aux oeuvres audiovisuelles et cinématographiques

Résumé

Approbation du principe d’une intervention Métropolitaine en matière de soutien aux oeuvres audiovisuelles et cinématographiques

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de tarifs urbains, étudiants, stagiaires de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, des réseaux Aix en Bus et Pays d’Aix Mobilité

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du tarif annuel étudiant, stagiaire de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, du réseau Ulysse

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation du lancement d’un Appel à Manifestation d'Intérêt pour un projet de production d’électricité photovoltaïque sur le centre d’enfouissement de Mallemort

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Mise en application du schéma Métropolitain des déchets - Approbation de l'évolution de la gestion des déchets assimilables aux ordures ménagères sur le territoire de Marseille Provence, de la modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés, du nouveau règlement de la redevance spéciale et de sa tarification

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Roque d'Anthéron - Bilan de la mise à disposition - Approbation de la modification simplifiée n°1

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la nouvelle gamme tarifaire M, L, XL et mesures particulières, applicable sur les réseaux de transport du territoire Marseille Provence