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Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération relative à la "Mise en sécurité des anciens dépôts massifs de scories - Littoral des Calanques"

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Cabriès, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Règlement Local de Publicité intercommunal sur le Territoire Marseille Provence - Débat sur les orientations générales

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Fuveau, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Liste complémentaire des associations et fondations exonérées de versement transport pour l'année 2019

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux "Ports Ouest - Acquisition matériels"

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux "Ports Ouest Entretien et Réparations"

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'adhésion au Groupement d'Entreprises (GE) pour la gestion du Restaurant Interentreprises (RIE) de la Tour la Marseillaise - Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du conseil de gestion du GE et de la commission de contrôle du RIE

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Demande de remise gracieuse de Madame Sabourdy suite à l'émission d'un titre de recettes dans le cadre d'un Contrat Unique d'Insertion

Résumé

Demande de remise gracieuse de Madame SABOURDY suite à l'émission d'un titre de recettes dans le cadre d'un Contrat Unique d'Insertion

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Commissions Permanentes de Travail et d'études - Modifications