Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement Prolongement de la ligne 2 du Métro de Bougainville au Boulevard Capitaine Gèze et création d'un pôle d'échanges

Résumé

Le présent rapport présenté au Conseil a pour objet d'approuver la révision de l’opération d’investissement Prolongement de la ligne 2 du Métro de Bougainville au Boulevard Capitaine Gèze et d'un pôle d'échanges et de son affectation.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Instauration de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) à compter de l’année 2019

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille - Création de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)

Résumé

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille - Création de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille - Approbation de la procédure de Déclaration de Projet emportant Mise en Compatibilité - Extension de la carrière de Sainte-Marthe

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation du contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation d'un programme immobilier d'entreprises dédié aux entreprises industrielles tournées vers le yachting sur le site des Chantiers navals de La Ciotat

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du tarif annuel étudiant, stagiaire de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, du réseau urbain des Bus de l’Etang

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille - Approbation de la procédure de Modification n°4 - Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) sur la commune de Marseille (inondation par débordement de l'Huveaune et affluents)

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Arrêt du bilan de la concertation

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Arrêt du projet

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation de la création d’une commission consultative pour les attributions d'autorisations d’occupation temporaire du domaine public maritime à caractère économique et approbation de son règlement intérieur