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Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget annexe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2018 du Budget annexe "Réseaux de Chaleur Métropolitain" du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Présentation des rapports annuels d'activité 2017 des délégataires des services publics de l’eau potable du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative à l’extension du parking-relais de la Fourragère à Marseille (12ème arrondissement)


Résumé

Le présent rapport soumis au Conseil de la Métropole a pour objet d’approuver la création et l’affectation de l’opération d’investissement Budget annexe Transports – Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement Extension du parking-relais de la Fourragère (Marseille, 12ème arrondissement), pour un montant de 10 millions d’euros hors taxes.

Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à l'opération "restructuration du MIN - Site des Arnavaux"


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Bouc-Bel-Air, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d'une délibération cadre pour un dispositif harmonisé de suivi de la mise en œuvre des cinq Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) exécutoires sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du bilan du suivi de la mise en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Marseille Provence Métropole


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable concernant la requalification du Cours Lieutaud à Marseille (1er et 6ème arrondissements)


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune d'Eguilles, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d’aménagement Saumaty Séon à Marseille 16ème arrondissement - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant 20 à la convention de concession