Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budget annexe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2018 du Budget annexe "Réseaux de Chaleur Métropolitain" du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Présentation des rapports annuels d'activité 2017 des délégataires des services publics de l’eau potable du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative à l’extension du parking-relais de la Fourragère à Marseille (12ème arrondissement)
Résumé
Le présent rapport soumis au Conseil de la Métropole a pour objet d’approuver la création et l’affectation de l’opération d’investissement Budget annexe Transports – Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement Extension du parking-relais de la Fourragère (Marseille, 12ème arrondissement), pour un montant de 10 millions d’euros hors taxes.
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à l'opération "restructuration du MIN - Site des Arnavaux"
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Bouc-Bel-Air, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'une délibération cadre pour un dispositif harmonisé de suivi de la mise en œuvre des cinq Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) exécutoires sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du bilan du suivi de la mise en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Marseille Provence Métropole
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation du bilan de la concertation préalable concernant la requalification du Cours Lieutaud à Marseille (1er et 6ème arrondissements)
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune d'Eguilles, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d’aménagement Saumaty Séon à Marseille 16ème arrondissement - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant 20 à la convention de concession