Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable relative à la première phase de l’extension Nord-Sud du réseau de tramway de Marseille, au Nord jusqu'au Boulevard Capitaine Gèze et au Sud jusqu'à La Gaye et la création d'un depôt tramway et de parcs-relais

Résumé

Le présent rapport a pour objet de faire approuver le bilan de la concertation préalable de la première phase du projet d’extension Nord-Sud du tramway, incluant au Nord un prolongement jusqu’à Gèze et au Sud jusqu’à La Gaye ainsi que la création d’un dépôt et de parcs relais, conformément à l’article L 103-2 du Code de l’Urbanisme.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Vente aux enchères d'une hydrocureuse de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Rapport annuel d'activités du délégataire Numéricâble pour l'année 2017 relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication sur le territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Rapport annuel d'activités du délégataire Numéricâble pour l'année 2017 relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication sur le territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 Régie des Eaux du Territoire du Pays de Martigues de l'exercice 2018

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Bilan de concertation pour le projet d'aménagement, extension et revalorisation du port de plaisance des Heures Claires

Résumé

Projet d'aménagement, extension et revalorisation du port de plaisance des Heures Claires - Bilan de concertation

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative aux travaux d'aménagement des parkings métropolitains

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d’aménagement pour l'opération de restauration immobilière du Centre-Ville de la Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation de l’avenant n°16 à la concession d’aménagement

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Modalités de dépôt des listes de candidats à la Commission Concession

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2017 du délégataire de service public portant sur la valorisation énergétique du biogaz produit sur le Center de Stockage des Déchets de la CRAU