18607 résultat(s)

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution de subventions au CROUS pour l'organisation d'actions visant à améliorer la vie étudiante - Approbation d'une convention

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution de subventions à la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l'organisation d'évènements scientifiques et de colloques - Approbation d'une convention

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de vente d'eau potable et son annexe (convention de vente d'eau brute) entre la Métropole et la Régie de Plan-de-Cuques

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du renouvellement de la convention relative aux modalités d'exploitation et de financement de la gare routière de Marseille Saint Charles

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de fourniture d'eau potable avec Agglopole Provence Eau et la S.E.E.R.C.

Résumé

Approbation d'une convention de fourniture d'eau potable en gros entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, Agglopole Provence Eau et la S.E.E.R.C.

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation par la commune de Pélissanne d'équipements relatifs à la compétence Assainissement des Eaux Pluviales

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Acquisition et distribution de bacs à couvercles jaunes pour la collecte sélective en porte à porte" - Programme 2019-2021

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition foncière à l’euro symbolique des parcelles constituant les périmètres de protection immédiate des forages F1 d'Eyguières et n°1 de Vernègues-Cazan auprès du Conseil Départemental

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la Semisap Salon de Provence pour l’opération "L’Arceau" à Salon de Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA Grand Delta Habitat pour l’opération "Chemin Creux Neuf" à Saint-Chamas