Délibérations

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Création de la commission consultative paritaire par le Syndicat d'Electrification Vauclusien (SEV) - Désignation d'un représentant

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation des dégrèvements sur des factures d'eau 2018 suite à une fuite sur les installations privées à Plan de Cuques

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Lancement d’une étude de préfiguration d’une Zone à Faibles Emissions dans la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Ajustements des montants de trois opérations budgétaires dans le cadre de la Décision Modificative n°2 du Conseil de Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire " de la commune d'Aix-en-Provence transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Définition d’emplois permanents et création d’emplois non permanents pour accroissement temporaires d’activité

Résumé

Définition d'emplois permanents et création d'emplois non permanents pour accroissement temporaires d'activité

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Abrogation des délibérations FAG 050-3820/18/CM et FAG 051-3821/18/CM du 18 mai 2018 sur la création de commissions territoriales du Comité Technique et du Comité d'hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail au sein de chaque territoire et sur l’approbation du nombre de représentants du personnel

Résumé

Retrait de la délibération sur la création de commissions territoriales du Comité technique au sein de chaque territoire

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation des rapports annuels d'activité 2017 des délégataires des services publics de l'assainissement et de l’eau potable du Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation du service public sur le Territoire du Pays Salonais pour la gestion du service de l’assainissement collectif

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation du rapport annuel 2017 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'assainissement et de l’eau potable