Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bouc Bel Air - Modification n°2 - Engagement
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognes - Révision allégée n°1 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Révision allégée n°2 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Elaboration du Règlement Local de Publicité de la commune de Fuveau - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès- Modification n°1 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peynier - Modification n°2 - Engagement
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Simiane Collongue - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme n°1 - Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Renouvellement de la Commission Locale de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de la commune de Pertuis-Désignation des représentants
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix Durance pour l'année 2020, relative à l'attribution d'une subvention
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence – Engagement de la modification n°7
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme