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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "parkings"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "assainissement"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "eau"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2024 - budget annexe "ports de plaisance"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) pour l'année 2025, relative à l'attribution de subventions

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention relative aux échanges de données géographiques sous format numérique avec la Régie des Eaux et l'Assainissement du Bassin Minier et du Garlaban

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de financement pour la réalisation des travaux prescrits par le Plan de Prévention des Risques Technologiques du Pôle Pétrochimique de Berre situé sur la commune de Berre l'Etang

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention relative à la lutte contre l'habitat indigne avec la Ville de Septèmes-les-Vallons, l'État, l'Agence Régionale de Santé, la Caisse d'Allocations Familiale des Bouches-du-Rhône, le CCAS de Septèmes-les-Vallons et l'ADIL des Bouches-du-Rhône

Résumé