Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Gréasque - Approbation de la modification n°1

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'assiette et du montant des redevances d'occupation du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence par des équipements radioélectriques installés sur les ouvrages d'eau, d’assainissement et sur les sites « déchets » du territoire métropolitain

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Participation 2018 du budget principal à l'équilibre du Budget Annexe Ports Ouest Territoires - Compétences transférées à partir de l'exercice 2018

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Modification de la contribution du budget principal au Budget Annexe Assainissement du territoire Marseille-Provence au titre de la gestion unitaire des eaux pluviales

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation des dégrèvements sur facture d'eau, suite à une fuite d'eau sur les installations privées à Gémenos Village

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement "Travaux divers forêts"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public d'une surface de 14 mètres carrés aux fins de régularisation foncière dans le cadre de la réalisation du réseau d'assainissement collectif et reprise des voiries sur le quartier Taussane à Miramas

Résumé

Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public d'une surface de 14 mètres carrés aux fins de régularisation foncière dans le cadre de la réalisation du réseau 'assainissement collectif et reprise des voiries sur le quartier Taussane à Miramas.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Mise en œuvre de l'avenant n°9 à la convention du 18 décembre 1972 relative à la gestion et à l’extension du Marché d’Intérêt National de Marseille - Travaux dans divers bâtiments

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation des tarifs 2019 relatifs aux montants des loyers et provisions sur charges, aux participations aux frais de gestion du Forum et aux redevances d'occupation du domaine public pour le Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Mise en place du Fonds Aix-Marseille-Provence Amorçage pour le soutien aux entreprises innovantes - Approbation d'une convention cadre